top of page

Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société Vinciane PNL immatriculé à l'INSEE numéro SIRET 82809684200020 , dont le siège social est situé au 7 avenue Louis Hayet, 95240 Cormeilles en Parisis.

Editeur : 

Le site www.vinciane-pnl.com est édité par :  WIX
 

Contact : vinciane.pnl@gmail.com

Conception & réalisation du site : Vinciane PENELOPE

Hébergement : 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Propriété intellectuelle 

Tous les éléments composant le site www.vinciane-pnl.com, et notamment sa structure, sa charte graphique et ses contenus sont protégés par le droit d’auteur.  

À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est cependant interdit à l’Utilisateur, en dehors de cet usage, de copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous forme de licence, transférer ou exploiter de toute autre manière les informations présentes sur le site www.vinciane-pnl.com 

En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la contrefaçon, sauf autorisation préalable et écrite de Vinciane PNL. Toute reproduction totale ou partielle du site www.vinciane-pnl.com à d’autres fins que son utilisation conforme à sa destination et/ou de ses éléments est strictement interdite.  

Données personnelles 

Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel. 

Limitation de responsabilité 

Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le site www.vinciane-pnl.com. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du site de vérifier l’information donnée sur le site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.  

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page